Un cursus de des heures fut foutu en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent bien sans une veritable formation a Notre conduite d’un deux-roues?
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Sommaire du discours
Introduction
Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement de la loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a un titulaire du permis auto (B) avec bien deux annees d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede pas 11 kW (15 chevaux).
Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause votre automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour les automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que votre soit votre scooter ou une moto.
La formation obligatoire a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee pour le stage commode du brevet de securite routiere (BSR), afin de sensibiliser a Notre specificite une conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les belles lignes de une telle loveandseek appli formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, avec un formateur specialise deux-roues.
Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 pour porter le temps de formation a sept heures et etendre des publics concernes.
Mes details de votre formation sont consultables i propos des sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux documents paraissent a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).
En resume
Notre formation de sept heures concerne l’integralite des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou 1 scooter a 3 roues Sans compter que de 50 cm3.
Elle est dispensee via des ecoles de conduite et des associations agreees.
Elle va permettre d’obtenir une attestation de suivi de formation.
En detail
Pour quels vehicules ?
- soit 1 deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
- soit votre tricycle a moteur Sans compter que de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement nos Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).
Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) pour conduire 1 tricycle de categorie L5E, sans recevoir que ce permis B ait 2 ans d’anciennete, contrairement a toutes les deux-roues 125 cm3. Desormais, il faut aussi attendre 2 ans apres l’obtention d’un permis B Afin de pouvoir conduire un tricycle L5E.
Si vous n’avez gui?re le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Sur quel voiture est dispensee la formation ?
L’obligation d’utiliser un voiture equipe d’une boite de vitesses a ete supprimee avec l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur est libre de proposer le enseignement concernant 1 scooter, une moto ou un tricycle L5E.
Libre a tous de selectionner son etablissement de formation en fonction du ou des vehicules propose(s).
Une personne interessee via l’achat d’un type de vehicule precis aura tout interet a cibler une formation dispensee via votre voiture. Si vous apprenez a conduire une moto, il sera ensuite facile de prendre en main un scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec 1 scooter, gardez beaucoup en tronche que vous ne savez gui?re manier une moto a boite manuelle.
Jusque quand est-elle valable ?
Quel que soit le voiture utilise pour la formation, l’attestation de suivi techniques sera valable Afin de tous les types de vehicules concernes. Inutile de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule apri?s.
Cette formation complementaire reste acquise a vie. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin en passer a nouveau.
Pour qui la formation est-elle indispensable ?
Pour l’ensemble de ceux qui n’en paraissent jamais dispenses.
C’est-a-dire principalement des conducteurs pouvant justifier d’une pratique une conduite au cours des 5 annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Concernant le justifier, vous devez produire 1 releve d’informations de ce assureur, peu importe le temps de l’assurance.
Depuis le 1er janvier 2011, votre formation reste donc obligatoire pour tout nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…
Vous etes exempte une formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :
1 – Justifier d’la commode d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E au cours des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit voili le 1er janvier 2006. Il s’agit concretement de demander a votre assureur votre releve d’informations. Quel que soit la longueur de l’assurance : elle peut etre d’un an, de quelques mois ou aussi juste de 24 heures. Il faut en revanche que votre nom apparaisse via votre releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.
2 – Avoir deja suivi la formation de des heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (obligatoire Afin de conduire 1 deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).
3 – Etre titulaire du permis A1 (concernant les deux-roues 125) ou du permis A (pour des deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu via examen (et non jamais par equivalence).
4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, dans ce cas precis, l’equivalence d’une categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, et non aux tricycles L5E.
En cas de controle avec les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat de formation ou, a defaut, 1 releve d’informations fourni avec votre compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite en conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de votre disposition sera passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.
Si vous n’avez pas le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous faudrait avoir bien 21 ans revolus.